Climat des Affaires au Niger : Le Président du Dispositif Institutionnel visite les structures concernées

Regulation Secteur Energie ... l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie ...Dans le cadre de l’amélioration du climat des affaires dans notre pays, les Autorités de la 7ème République avec à leur tête SEM Issoufou Mahamadou, Président de la République, Chef de l’Etat et SEM Brigi Rafini, Premier ministre, Chef du Gouvernement se sont engagées à tout mettre en œuvre pour réussir et améliorer le classement du Niger dans le rapport Doing Business. A cet effet, SE le Premier Ministre a pris un arrêté le 5 février 2018, portant création, attribution et fonctionnement du Dispositif Institutionnel d’Amélioration et de Suivi du Climat des Affaires au Niger.

Le Dispositif est composé d’un (01) Comité Technique et de neuf (09) Groupes Thématiques. Il regroupe l’ensemble des structures en charge de l’amélioration du climat des affaires dans notre pays. Le Comité a pour, entre autres missions, d’orienter et coordonner le processus d’élaboration et de mise en œuvre des plans d’actions sur le climat des affaires; d’assurer le suivi de la mise en œuvre des plans d’actions ; d’impulser les structures et les acteurs concernés par l’amélioration des indicateurs du climat des affaires. Conformément à ses missions, le Président dudit Dispositif, le ministre conseiller à la Présidence, M. Alma Oumarou a effectué une série de visites du 12 au 20 avril 2018 au niveau des différentes structures qui concourent à l’amélioration du climat des affaires dans notre pays. Il s’est agi à travers cette série de visites, de constater de visu le fonctionnement de ces structures et éventuellement, faire des propositions d’amélioration et plaider pour leur mise en œuvre.

M. Alma Oumarou à la tête d’une forte délégation, a successivement visité le Guichet Unique dédié au raccordement des PME à l’électricité (NIGELEC) ; l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE) ; le Projet Sécurité des Installations Electriques Intérieures du Niger (SIEIN) ; le Tribunal de Commerce de Niamey ; le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Niamey (CMAN) ; la Maison de l'Entreprise ; la Société d’Exploitation des Eaux du Niger (SEEN) ; le Bureau d'Information sur le Crédit (BIC) ; la Direction Générale des Impôts (DGI) et enfin, la Direction Générale des Douanes (SYDONIA WORLD).

Au niveau du Guichet Unique dédié au raccordement des PME à l’électricité, le directeur général de la Nigelec, M. Alhassan Kalid, a expliqué à la délégation conduite par M. Alma Oumarou les actions entreprises au niveau de son institution. C’est dans ce cadre, dit-il qu’il a été créé le Guichet unique destiné aux PME afin de faciliter le raccordement au réseau électrique de la Nigelec. Le guichet unique qui est opérationnel depuis 2016 permet aujourd’hui aux clients d’obtenir de nouveau branchement dans un délai très court après avoir payé 10% du montant du devis, et les 90% qui restent sont à solder en trois (3) mensualités.

Les tâches dévolues au guichet unique sont, entre autres d’accueillir, renseigner et assister les clients à remplir les demandes de branchement dans le système ; recevoir et remettre aux clients pour acceptation et règlement les devis, factures de branchement et polices d’abonnement ; faciliter et diligenter toutes les démarches aux PME en vue de leur raccordement à l’électricité.

Selon le directeur général de la Nigelec, de sa création à aujourd’hui, le Guichet Unique a enregistré 82 dossiers dont les devis ont été établis dans un délai moyen de 7 jours contre 26 jours auparavant.

Il a indiqué que parmi ces devis, 49 ont été payés et exécutés dans un délai moyen de 23 jours contre 76 jours auparavant

Par ailleurs, on note la mise à la disposition du Guichet Unique d’un agent du Projet Sécurité des Installations Electriques Intérieures (SIEIN) afin d’accélérer la formalité.

S’agissant de l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE), elle vise à veiller à l’application des textes législatifs et règlementaires régissant les sous-secteurs de l’Electricité et des Hydrocarbures-Segment Aval ; protéger les intérêts des utilisateurs et des opérateurs ; exercer les pouvoirs de contrôle et de sanction.

En matière de Doing business, l’ARSE contribue à améliorer le score du Niger au niveau du sous indicateur « fiabilité de l’approvisionnement et de transparence des tarifs ». En effet, avec la création et l’opérationnalisation effective de l’ARSE, il existe dorénavant au Niger, un organe indépendant de surveillance de la qualité de l’énergie et de la performance de la société en charge de la distribution de l’électricité (NIGELEC). Le directeur de l’ARSE a précisé que sa structure publie sur son site web toutes les statistiques produites par la NIGELEC et le Projet SIEIN en termes de délai de raccordement à l’électricité et aussi les statistiques en termes de durée et de nombre de coupures d’électricité produites par la NIGELEC. Il a été par ailleurs relevé que l’ARSE ne dispose pas les moyens adéquats lui permettant de mener à bien ses principales missions.

Après avoir visité le siège de l’ARSE, la délégation du Dispositif Institutionnel d’Amélioration et de Suivi du Climat des Affaires au Niger, a poursuivi sa mission au niveau du Projet Sécurité des Installations Electriques Intérieures du Niger (SIEIN). Lors de son intervention, le directeur général du SIEIN, M. Amadou Karimou, a expliqué que le Projet SIEIN créé le 23 mars 1992, est un projet de développement économique et social à structure autonome ayant pour mission le contrôle des installations électriques intérieures et le visa des attestations de conformité aux règlements et normes de sécurité en vigueur.

Pour réduire le délai relatif au contrôle effectué par le Projet SIEIN qui est estimé à 13 jours selon le dernier rapport Doing business, le Gouvernement a adopté le 19 janvier 2018, le décret modifiant et complétant le décret du 12 février 1992, relatif à la conformité des installations électriques Intérieures aux règlements et normes de sécurité en vigueur. Ce décret a été pris suite aux instructions données par le Président de la République lors de la réunion sur le climat des affaires tenue le 15 janvier 2018. Cependant le Projet SIEIN ne dispose pas de moyens matériels et humains adéquats, ce qui ne lui permet pas de suivre le rythme des demandes de contrôle notamment à Niamey. A titre illustratif, en 2017, sur un total de 14.853 demandes enregistrées, 3558 seulement ont été contrôlées, soit un taux de contrôle d’environ 24%. C’est pourquoi, le directeur général du Projet SIEIN a sollicité l’accompagnement du Dispositif pour la mise en œuvre du programme de renforcement de capacités qu’il a élaboré.

Par rapport au Tribunal de Commerce de Niamey, il est opérationnel depuis avril 2016, et a permis de réduire considérablement le délai de règlement de litiges commerciaux qui passe de 12 mois en 2015 selon le rapport Doing business 2016 à moins de trois (03) mois aujourd’hui.

Le Gouvernement a adopté deux (2) lois en mars 2018 relativement à la limitation du nombre des renvois, et à la mise en place d’une procédure spécifique au règlement des petits litiges afin d’accélérer davantage le traitement des dossiers au niveau du Tribunal de Commerce de Niamey. Quant au projet de loi relatif au statut des mandataires judiciaires, il est en cour d’adoption par l’Assemblée Nationale.

Concernant la publication des décisions, le président du Tribunal de Commerce M. Mamane Naissa Sabiou a indiqué que toutes les décisions rendues par sa structure, de sa création au 31 mars 2018, sont publiées sur leur site web ; les décisions de la Cour d’Appel y sont également publiées. Au cours de la visite entreprise par le Dispositif au Tribunal de Commerce, le PRACC a mis à la disposition dudit Tribunal deux (2) véhicules flambant neuf. Il a également informé le Dispositif du processus en cours pour le déploiement du logiciel de gestion du RCCM développé par le Secrétariat Permanent de l’OHADA. Aussi, un projet d’informatisation des procédures est en cours avec l’appui de l’Agence Nationale pour la Société de l’Information (ANSI). Le Tribunal de Commerce envisage, en outre, de numériser ses archives.

Poursuivant sa visite, la délégation du Dispositif conduite par M. Alma Oumarou s’est rendue au Centre de Médiation et d’Arbitrage de Niamey (CMAN). En tant que structure de la Chambre de Commerce d’Industrie du Niger, le CMAN est doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière. Il a pour, entre autres, attributions de promouvoir la pratique de la médiation et de l’arbitrage par l’information, la sensibilisation, la formation et les publications.

Le CMAN vise à offrir aux opérateurs économiques un cadre adéquat de règlement de leurs conflits en préservant dans la mesure du possible l’intégrité de leurs relations d’affaires. Il permet également de résoudre les conflits commerciaux à travers la médiation et l’arbitrage qui sont deux modes alternatifs de règlement de conflit sans faire recours à la justice étatique.

Dans le cadre de réforme Doing business, on note l’adoption le 23 novembre 2017 de l’Acte Uniforme sur la Médiation et du nouvel Acte Uniforme relatif au droit de l’Arbitrage. Le CMAN a également pris une décision pour accorder des facilités de paiement de ses frais de prestation. La principale difficulté relevée au niveau de cette structure, c’est le faible taux de recours au CMAN dû à l’absence des clauses CMAN dans les contrats.

Pour ce qui est de la Maison de l’Entreprise, elle est composée du Centre des Formalités des Entreprises (CFE), du Centre de Promotion des Investissements et d’une Direction des Opérations. La Maison de l’Entreprise, à travers, le CFE est un véritable guichet unique de création d’entreprise. Aujourd’hui, toutes les formalités de création d’entreprise s’accomplissent au niveau de cette structure dans un délai de trois jours au maximum à un frais de 17500 FCFA, hors capital social.

L’immatriculation au Numéro d’Identification Fiscal a été tout récemment dématérialisée à travers le processus d’informatisation de l’administration fiscale (SISIC). Ce faisant, le temps de familiarisation avec le nouveau système entrainerait de légers retards dans la délivrance des NIF des particuliers ; pour les PME les dispositions sont prises pour les délivrer sans délai. En ce qui concerne, la Société d’Exploitation des Eaux du Niger (SEEN), elle contribue beaucoup à l’amélioration de l’indicateur s’agissant du permis de construire à travers le raccordement des PME à l’eau. Ces dernières années la SEEN accompagne le gouvernement du Niger dans le cadre de la mise en œuvre des réformes Doing business à travers la réduction considérable du délai de raccordement à l’eau qui est aujourd’hui de 7 jours pour les nouveaux branchements et 24 jours pour un nouveau branchement avec extension, ce délai était estimé à 70 jours en 2014. Il faut se réjouir des avancées enregistrées par la SEEN consistant à moderniser ses procédures à travers l’utilisation d’un logiciel adéquat. La SEEN a précisé le directeur d’exploitation M. Ayaz Baig, accorde de facilité de raccordement au réseau d’eau potable en permettant aux PME de payer 10% du devis pour se raccorder, le reste sera payé sur les trois premières factures. Pour réduire le coût de raccordement à l’eau, la SPEN a décidé récemment de prendre en charge pour les PME, la moitié du devis d’extension ; la PME prendra en charge l’autre moitié.

Pour réduire davantage le délai de raccordement à l’eau, la SEEN est en train d’acquérir un engin permettant de faire le terrassement en lieu et place de la force humaine.

Le Bureau d'Information sur le Crédit (BIC), est une institution qui recueille des données sur l’historique du crédit et du remboursement des emprunteurs, il gère et traite les données dans le but de rendre des rapports de crédits à ses clients, comme les institutions financières. C’est ainsi qu’en mars 2016, le Gouvernement a pris l’arrêté pour autoriser l'installation d'un Bureau de représentation de la société Creditinfo-Volo au Niger, après l’agrément reçu par cette dernière en qualité du bureau d'information sur le crédit dans l'espace UEMOA.

En mai 2017, le Gouvernement a modifié la Loi n°2014-79 du 31 décembre 2014 afin de permettre aux institutions financières de déclarer effectivement tous les crédits octroyés avant l’entrée en vigueur de ladite Loi. Ce qui a permis d’accroitre le nombre de clients enregistrés dans la base de données de 20.000 à plus de 93.000. Aussi, le 30 mars 2018, le Gouvernement a pris un autre Décret pour faciliter l’intégration des grands facturiers dans la base de données du BIC. D’ores et déjà, le BIC a sensibilisé les grands facturiers dans ce sens.

La délégation du dispositif a également visité la Direction Générale des Impôts (DGI) qui est aussi un des pôles stratégiques concourant à l’amélioration du climat des affaires au Niger. Le directeur général des Impôts M. Assane Ndiaye a expliqué de manière précise les réformes entamées pour accompagner le gouvernement à atteindre ses objectifs. En outre, au niveau de la DGI, il a été ciblé deux (2) indicateurs Doing business notamment l’indicateur paiement des impôts, et taxes et de l’indicateur transfert de propriété.

Concernant le premier indicateur, la DGI est en train de mettre en place un nouveau système d’information qui vise à reprendre et fédérer toutes les applications informatiques en cours d'exploitation en offrant de nouvelles fonctionnalités conformes aux attentes des utilisateurs notamment la télé-déclaration, le télé- paiement, la consultation en ligne du dossier fiscal et les demandes en ligne à savoir : l’attestation de régularité fiscale ; la dispense et l’exonération...

Pour une bonne maitrise des télé- services, la DGI envisage d’effectuer une mission en Côte d’Ivoire, pays dans lequel ces services sont déjà opérationnels.

Le Système Intégré du Suivi des Impôts et des Contribuables (SISIC) est effectivement opérationnel au niveau de la Direction des Grandes Entreprises (DGE) qui mobilise 90% des recettes fiscales.

Le matériel nécessaire au déploiement de ce système dans les autres services de la DGI est acquis, les travaux d’installation vont démarrer à partir de la semaine du 23 avril 2018. Le déploiement sera effectif à Niamey en fin juillet 2018 et à l’intérieur du pays avant la fin de cette année.

Par ailleurs, afin d’éviter les files d’attente lors de la déclaration et du paiement des impôts et taxes, la DGI a créé des guichets supplémentaires dont le lancement officiel interviendra très bientôt. La délégation du Dispositif a visité un des guichets qui est situé sur la route de l’aéroport. Ce guichet est pratiquement opérationnel.

Concernant le deuxième indicateur, il faut retenir que la DGI est en train de mettre en œuvre des réformes visant non seulement à réduire le délai des mutations mais également les coûts y relatifs. En termes de délai, on note la prise le 19 avril 2017 d’un arrêté portant modalités de transfert de Titres Fonciers à la Conservation Foncière qui réduit le délai d’établissement de titre foncier de 30 à 7 jours. En termes de coût, on note principalement la réduction du salaire du conservateur de 30% à 10% à travers la Loi N°2017-35 du 08 mai 2017 modifiant la Loi n°2012-37 du 20 juin 2012, portant Code Général des Impôts.

En outre, la DGI produit mensuellement des statistiques sur le transfert de titre foncier et ces statistiques sont publiées sur les sites de la DGI, la Maison de l’Entreprise et de la CCIN.

S’agissant particulièrement des hypothèques, on note que le délai est souvent rallongé du fait du passage obligatoire chez les notaires qui, parfois n’établissent même pas les actes dans le délai, d’où la nécessité de revoir les textes en la matière.

Pour améliorer davantage les procédures de transfert de propriété, la DGI a élaboré des termes de référence pour la réorganisation des archives, l’informatisation du système de traitement des données et le scannage des dossiers de titres fonciers.

La dernière étape de la visite entreprise par le président du Dispositif a été consacrée à la Direction Générale des Douanes (DGD). Au niveau de cette structure, le Dispositif a visité les installations du Système Douanier Automatisé (SYDONIA) World. C’était en présence du directeur adjoint des Douanes le Colonel Amadou Petitot entouré de ses proches collaborateurs. En effet, dans le cadre de la modernisation de l’Administration des Douanes et afin de simplifier les procédures de dédouanement, la DGD a entrepris depuis juin 2015 la migration de SYDONIA ++ vers SYDONIA WORLD.

Aujourd’hui, tous les bureaux de Douanes du pays (à l’exception de huit 8), sont connectés à ce nouveau système. Parmi ces huit bureaux, trois seront connectés avant fin juin 2018 et les cinq autres avant la fin de l’année.

Tenant compte du champ d’application de Doing business, M. Amadou Petitot a expliqué que tous les bureaux de douane de Niamey sont connectés. Aussi, en mars 2017, le ministre des Finances a pris un arrêté, instituant et règlementant la déclaration électronique. Ainsi, les commissionnaires agréés en douanes (transitaires) effectuent à partir de leur siège les déclarations en douane sans se déplacer. Pour ce faire, il suffit juste de se doter du matériel adéquat. A la date du 20 Avril dernier, 44 transitaires ont acquis le matériel sur les 52 que compte le Niger. La douane est en train de prendre les dispositions nécessaires pour contraindre les huit (8) autres commissionnaires à s’en procurer.

Par ailleurs, on note qu’à partir de janvier 2018, la Douane a introduit, le paiement électronique (en banque) des droits et taxes liquidés en douane, donc il n’y a plus de contact direct entre les agents des douanes et les transitaires lors du paiement des frais liés aux opérations douanières.

Comme autres avantages de SYDONIA WORLD, on note son utilisation 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Les transitaires n’ont plus besoin d’attendre les jours ouvrables pour effectuer leurs déclarations ou bien de tenir compte des heures de services.

Concernant l’interconnexion entre la Direction Générale des Douanes et la Direction Générale des Impôts, on note que le processus est à un niveau très avancé. Dans le cadre de la poursuite des réformes, la Douane envisage l’interconnexion avec les banques commerciales, les structures partenaires (CCIN, CNUT, etc.) et les douanes de la sous-région. La Douane envisage aussi de mettre en place des Terminaux de Paiements Electroniques (TPE) pour faciliter le paiement électronique à tout moment et en tout lieu.

Le président du Dispositif s’est réjoui de l’état de mise en œuvre des réformes Doing business. Il a, à cet effet encouragé les responsables des différentes structures visitées avant de les inviter à persévérer sur la même lancée. Concernant les difficultés que rencontrent les structures, le président du Dispositif a exprimé sa ferme volonté de formuler de plaidoyer au niveau du Gouvernement et ses partenaires techniques et financiers (PTF) en vue de trouver des solutions idoines. Les responsables des structures visitées ont salué cette initiative du Dispositif et ont réaffirmé leur collaboration afin d’assainir l’environnement des affaires dans notre pays.

Par Laouali Souleyman

 

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